Politique d'utilisation et d'impression des contenus du site
Règles d'utilisation du site
📝 Politique d’utilisation et d’impression des contenus du site des Méthodes de soins informatisées – MSI
1. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, documents, etc.) sont la propriété du Centre d’expertise en santé de Sherbrooke (CESS) ou sont utilisés avec l’autorisation des détenteurs des droits. Toute reproduction, modification, diffusion ou publication est interdite sans autorisation, sauf indication contraire.
2. Utilisation interne
Les clients et les clientes peuvent consulter, télécharger ou imprimer les contenus du site pour un usage professionnel interne uniquement. Toute utilisation à des fins personnelles, commerciales ou externes doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.
3. Contenus évolutifs
Les contenus du site sont mis à jour régulièrement. Par conséquent :
Il est de la responsabilité de la personne utilisatrice de s’assurer qu’elle consulte la version la plus récente.
Toute impression ou sauvegarde de contenu peut devenir rapidement obsolète ou inexacte.
4. Impression de contenu
L’impression est permise pour un usage interne (ex. : documentation de travail).
Pour toute impression destinée à un public externe (ex. : formations, présentations, évènements), une autorisation est requise.
Le contenu imprimé doit conserver les mentions d’origine et ne pas être modifié sans approbation.
Il est strictement interdit d’imprimer les contenus du site sous forme de cahier, de brochure ou de tout autre format regroupé.
5. Demande d’autorisation
Pour obtenir l’autorisation d’utiliser une illustration ou tout autre outil provenant d’une méthode, vous devez remplir un formulaire disponible dans la section « Aide » : Formulaire de demande d’utilisation d’illustrations, de vidéos, de documents ou autres. Ensuite, vous devez envoyer votre demande à 📧 msi.cess@ssss.gouv.qc.ca
Notez que cette utilisation doit être restreinte à un document diffusé à l’interne de votre établissement et que les mentions du Centre d’expertise en santé de Sherbrooke (CESS) et des MSI doivent être conservées pour respecter les droits d’auteur.
6. Responsabilité
Le Centre d’expertise en santé de Sherbrooke ne peut être tenu responsable de l’usage non autorisé des contenus du site. Les personnes utilisatrices sont responsables de respecter les droits d’auteur et les conditions d’utilisation.